AdhérerTélécharger la charte d'engagement Terres de Hêtre QUALITE DU DEMANDEUR CONNAISSANCE DE LA MARQUE UTILISATION PROJETEE DE LA MARQUE ENGAGEMENT DE L’ADHERENT Je soussigné(e) agissant au titre de en tant que Gestionnaire ou propriétaire forestierEntreprise de transformationPrestataire intellectuelCollectivité localeAssociation de loi 1901 m’engage à respecter le présent Règlement et le présent Cahier des charges (Annexe 2) dans toutes ses dispositions ainsi qu’à utiliser de bonne foi le(s) logotype(s) de la Marque « Terres de Hêtre® » (Annexe 3). Fait à le
