Adhérer

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    QUALITE DU DEMANDEUR






    CONNAISSANCE DE LA MARQUE





    UTILISATION PROJETEE DE LA MARQUE







    ENGAGEMENT DE L’ADHERENT


    Je soussigné(e)

    agissant au titre de



    en tant que



    m’engage à respecter le présent Règlement et le présent Cahier des charges (Annexe 2) dans toutes ses dispositions ainsi qu’à utiliser de bonne foi le(s) logotype(s) de la Marque « Terres de Hêtre® » (Annexe 3).

    Fait à

    le